Plan Local d’Urbanisme – PLU

MODIFICATION SIMPLIFIIE N°1 par délibération du Conseil municipal n° 01-21.03.2023

Page de garde générale

Pièces constitutives

Rapport additif de présentation approbation 21 03 2023

Règlement écrit approbation 21-03-2023

Fiche d’information

Avis MRAE

Arrêté du maire 

Délibération mise à disposition

Avis MRAE

Avis chambre des métiers et de l’artisanat

Avis département annexe

Avis département

Avis SCOT

Délibération bilan mise à disposition et approbation de la modification simplifiée du PLU

Plan Local d’Urbanisme approuvé par délibération du Conseil municipal le 06.06.19

Page de garde générale

Pièces constitutives

Rapport de présentation 1ère partie

Rapport de présentation 2^ème partie

Plan d’Aménagement et de Développement Durable – PADD

Orientation d’Aménagement et de Programmation – OAP

Zonage PLU Territoire

Zonage PLU Nord

Zonage PLU Sud

Zonage PLU Village

Règlement PLU

Page de garde annexes

Servitude d’utilité publique – SUP

Page de garde / Plans de prévention des risques

Carte PPRNP

Règlement  PPRNP

Zone_nord_PPRIF1

Zone_sud_PPRIF1

Règlement  PPRIF

Droit de préemption urbain – DPU

Sites archéologiques

Page de garde annexes sanitaires

Etude des annexes sanitaires

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PLU – Décision du Tribunal Administratif de Montpellier relative à la désignation d’un commissaire enquêteur en date du 14/03/2018 N°E18000042 / 34

PLU – Avis et arrêté de mise à l’enquête publique du projet  PLU et actualisation du zonage d’assainissement

PLU – Consultations des Personnes Publiques Associées

PLU – Avis résultant des consultations

PLU – Décision de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale (Mrae) pour le PLU   dans le   cadre de l’examen au cas par cas prévu à l’article R.104-8 du Code de l’Urbanisme

PLU – Textes régissant l’enquête publique

PLU – Résumé non technique du projet de PLU arrêté

PLU – Porter à connaissance (PAC)

PLU – Concertation préalable

PLU – Conclusions et avis

PLU et ZONAGE D’ASSAINISSEMENT – Rapport du commissaire enquêteur

PLU et ZONAGE D’ASSAINISSEMENT – PV de synthèse de l’enquête publique

PLU et ZONAGE D’ASSAINISSEMENT – Mémoire réponse de la mairie

ZONAGE D’ASSAINISSEMENT – Dossier d’enquête publique relatif à l’actualisation du zonage d’assainissement

ZONAGE D’ASSAINISSEMENT – Avis de la Mrae

ZONAGE D’ASSAINISSEMENT – Conclusions et avis

ANNEXE 1 – Extraits du plan de zonage

Observations du public

Révision en cours

Lien vers le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

Document de présentation de la réunion publique du 18/08/2016

Révision générale du POS pour passage au PLU

Par délibération en date du 19 mars 2015, le Conseil municipal a prescrit la relance de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) pour le passage au plan Local d’Urbanisme (PLU) et a défini les objectifs poursuivis par cette procédure ainsi que les modalités de concertation avec le public menées durant la phase d’élaboration. Ladite délibération est affichée en mairie depuis cette date et ceci jusqu’à l’arrêt du projet, à l’emplacement habituel de l’affichage municipal.

Une réunion publique se tiendra avant l’arrêt du projet. Le dossier de concertation est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures d’ouverture.

N’hésitez pas à venir compléter le cahier de concertation afin d’y indiquer vos doléances !