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Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 23 novembre 2020 à 18h30 à la salle polyvalente « Espace de la Prade » de Saint-Genis-des-Fontaines. La séance est publique.
1 – Approbation du Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2020
2 – Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président
3 – Conseils communautaires 2021 : fixation des lieux et dates
4 – Désignation du membre de la CC ACVI chargé de siéger au sein de la Commission Consultative Paritaire du Syndicat départemental d’énergies et d’électricité du Pays Catalan (SYDEEL 66)
5 – Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’année 2021
6 – Demande d’admission en non-valeur – Produits irrécouvrables
7 – Budget Principal : Décision Modificative n°3
8 – Budget Principal : Répartition de la dotation de solidarité communautaire 2020
9 – Budget Annexe ZAE Port-Vendres : clôture au 31 décembre 2020
10 – Budget Annexe ZAE Extension Argelès-sur-Mer : clôture au 31 décembre 2020
11 – Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2020
12 – Taxe d’apprentissage 2020
13 – Droit à la formation des élus communautaires
14 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de la Convention relative à la mise en place d’un dispositif de prêts individuels d’avance de subventions publiques et de financement du reste à charge travaux
15 – Dispositif Leader d’aide à la création et au développement d’entreprises – Axe 1 des fonds Leader : attribution de subvention au profit de Madame Nadia BEAUPIED – Commune de Montesquieu des Albères
16 – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’une partie des locaux du siège de la CC ACVI à passer avec la société FELICITA FILMS pour la réalisation du tournage de film
17 – Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative au rechargement de la plage du Racou par un excédent de sable provenant du projet de confortement de la digue du Port à passer avec la commune d’Argelès-sur-Mer
18 – Groupement de commandes : Accord cadre pour la fourniture et l’acheminement d’électricité type C5 et services associés pour la CC ACVI et les communes de Laroque des Albères, Montesquieu des Albères, Palau del Vidre et Saint André – Approbation de l’accord cadre et des marchés subséquents
19 – Groupement de commandes concernant la fourniture et l’acheminement d’électricité pour les bâtiments de la commune de Saint André et la CC ACVI – Approbation des marchés subséquents
20 – Groupement de commandes pour le renouvellement des fournisseurs d’accès Internet et Télécom avec les communes de Cerbère, Elne, Ortaffa, Sorède, Villelongue-dels-monts et la CC ACVI
– Avis de la CAO sur le lot 2 dénommé « téléphonie »
– Approbation de l’avenant modifiant la convention en vue d’en extraire les prestations objet du lot 2
21 – Lecture publique : mise en place de la gratuité d’adhésion au réseau de médiathèques
22 -Convention de cession de terrain au Racou à passer avec M. DANOY
23 – Appel au don suite aux intempéries qui ont touché le département des Alpes Maritimes
24 – Informations et questions diverses
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