Conseil communautaire

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris

Conseil communautaire : prochaine séance le vendredi 31 juillet à Saint-Genis-des-Fontaines

Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 31 juillet à 18 h 30. Il se tiendra à la salle Polyvalente intercommunale “Espace de la Prade” de Saint-Genis-des-Fontaines.

L’ordre du jour

1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 juillet 2020.
   2.     Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président.
   3.     Création des commissions intercommunales.
   4.     Élection des membres appelés à siéger au sein des commissions intercommunales.
   5.     Création d’une Conférence des Maires.
   6.     Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).
   7.     Désignation des membres du Comité Technique (CT).
   8.     Désignation des membres du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
   9.     Modification des Statuts de l’EPIC Office de Tourisme Pyrénées Méditerranée.
   10.   Désignation des membres du Comité de Direction de l’OTI Pyrénées Méditerranée.
   11.   Modification des Statuts de la Régie de distribution d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif.
   12.   Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la Régie de distribution d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif.
   13.   Élection des représentants au sein des organismes extérieurs :

• SYDETOM
• Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud
• SMIGATA
• SAGE Tech Albères
• SAGE Plaine du Roussillon
• Syndicat Mixte pour la protection et la gestion des nappes souterraines de la plaine du Roussillon
• SMBVR
• Comité de suivi de l’Etang de Canet Saint Nazaire
• Pays Pyrénées Méditerranée
• AURCA

14.  Délégation de pouvoir du conseil communautaire au président.
15.  Indemnités de fonction des élus.
16.  Frais de déplacement des élus.
17.  Prime COVID 19.
18.  Festival Les Déferlantes – Edition XS 2020.
19.  Questions diverses.