Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris
Conseil communautaire : prochaine séance le 15 mars
Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 15 mars 2021 à 18 h 30 h à Saint-Genis-des-Fontaines (salle polyvalente « Espace de la Prade »).
Suivez le conseil communautaire sur la chaîne YouTube de la communauté de communes : https://youtu.be/0QJbDWYLA30
L’ordre du jour
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 08 février 2021
- Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
- Création et composition du conseil de développement
- Organisation et fonctionnement du conseil de développement
- Rapport de développement durable (RDD) 2020
- Rapport égalité Femmes / Hommes 2020
- Débat d’Orientation Budgétaire 2021
- Participation au fonctionnement de l’association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de 2021
- Budget Assainissement collectif – Ouverture anticipée de crédits en section de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2021
- Budget général – Constitution d’une provision pour risques et charges – règlement financier – sinistre survenu à la déchetterie d’Elne
- Service Eau potable et Assainissement – Respect de la charte qualité dans le cadre des travaux de renouvellement des réseaux
- Désignation de la commune de Port-Vendres pour porter, au nom de la CC ACVI, l’enquête conjointe relative au zonage d’assainissement non collectif et à la révision du PLU
- Convention de passage de la fibre SFR sur la parcelle n°271 section AX sur la commune d’Elne
- Convention de rétrocession des parties communes du lotissement « Albera Lodge » situé sur la commune de Montesquieu-des-Albères
- Adhésion à l’Association Initiative en Pays Catalan (IPC) pour l’année 2021
- Fonds L’OCCAL : prolongement et participation supplémentaire
- Convention cadre de coopération pour la valorisation des espaces publics urbains et portuaires sur la zone « Interface Ville – Port de Port-Vendres » – Désignation de deux nouveaux représentants
- Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01 avril 2021
- Révision du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
- Réseau des médiathèques – Approbation d’une Charte du portage à Domicile
- Pôle Enfance Jeunesse – Mise à disposition de personnel de la commune de Saint André auprès de la CC ACVI pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2023
- Informations et questions diverses